Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVECTOR
BIOVECTOR THERAPEUTICS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98714586
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque BIOVECTOR

Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) BIOVECTOR THERAPEUTICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOVECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOVECTOR THERAPEUTICS domicilié(e) Chemin du Chêne Vert, ZAC de la Bourgade, 31676 LABEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France.

La marque BIOVECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVECTOR est expirée depuis le 22 janvier 2008.

BIOVECTOR THERAPEUTICS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BIOVECTOR THERAPEUTICS , (Marque figurative) , BIOMIMETIC SYNTHETIC VECTORS , S.M.B.V. , VECTEURS SYNTHETIQUES ET BIOMIMETIQUES , NEUTRAPLEX


BIOVECTOR THERAPEUTICS (société anonyme) - Chemin du Chêne Vert, ZAC de la Bourgade, 31676 LABEGE - France


Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France


Inscription le 15 mars 1999 - Retrait partiel n°273669 - Publication au BOPI 1999-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Produits à usage cosmétologique, compositions cosmétiques, cosmétiques. Adjuvants à usage cosmétologique, excipients à usage cosmétologique, perméabilisant de la peau et des muqueuses à usage cosmétologique. Systèmes (produits biotechnologiques et chimiques) d'administration, de transport et de délivrance de substances à usage cosmétique. Compositions cosmétiques incorporant un système d'administration, de transport et de délivrance de substances à usage cosmétique. Adjuvants à usage pharmaceutique, médical et vétérinaire, excipients à usage pharmaceutique, médical et vétérinaire, perméabilisant des muqueuse à usage pharmaceutique, médical et vétérinaire, activateurs de substances pharmaceutiques. Système (produits biotechnologiques et chimiques) d'administration, de transport et de délivrance de produits à usage thérapeutique, préventif, ou de diagnostic. Compositions pharmaceutiques incorporant un système d'administration de transport et de délivrance de substances à usage thérapeutique, préventif, ou de diagnostic. Recherches dans le domaine cosmétologique, recherche dans le domaine pharmaceutique, recherche dans le domaine des soins médicaux, d'hygiène et de beauté, recherches scientifiques et industrielles, recherches biologiques, consultations en matière de pharmacie, analyses chimiques, recherche en chimie, services de chimie, consultations en matière de cosmétologie, recherches en physique, soutien scientifique et technique dans les domaines de l'ingénierie analytique et de la formulation de médicaments et autres composés dans les entreprises du secteur pharmaceutique, cosmétique, agro-alimentaire et chimique. Recherche et développement en formulation de médicaments et autres composés. Concession de licences de propriété intellectuelle, exploitation de brevets, exploitations de marques, gérance de droit d'auteur. Recherche et développement de nouveaux produits et procédés pour des tiers.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.